En plus des garanties automatiquement incluses dans votre police, vous pouvez choisir d’y ajouter des garanties facultatives ou supplémentaires pour bénéficier d’une protection accrue.
Couverture supplémentaire si vous êtes blessé dans un accident (indemnités d’accident)
Indemnités d’accident légales facultatives
Cette garantie peut vous apporter un soutien financier si vous êtes blessé dans un accident d’automobile. Ces indemnités sont offertes quelle que soit la personne responsable de l’accident.
À compter du 1er juillet 2026, seules les indemnités pour frais médicaux, de réadaptation et de soins auxiliaires resteront obligatoires dans votre police d’assurance-automobile.
Les indemnités d’accident d’assurance-automobile suivantes sont facultatives. Vous pouvez choisir de les supprimer ou de les ajouter à votre police, selon vos besoins.
Remplacement de revenu : Aide à remplacer un revenu que vous ou une autre personne couverte pourriez perdre en raison d’un accident d’automobile.
Personne sans revenu d’emploi : Si vous ou une autre personne couverte étudiez ou êtes au chômage et qu’un accident d’automobile vous empêche de mener une vie normale, cette indemnité peut vous procurer un soutien financier pendant votre rétablissement.
Indemnité de soignant : Aide à couvrir les frais liés à la prestation de soins si vous ou une autre personne couverte êtes blessé dans un accident d’automobile et ne pouvez plus prendre soin d’un membre du ménage, comme un enfant ou un parent âgé qui en a besoin.
Frais d’études engagés inutilement : Si un accident d’automobile vous empêche, vous ou une autre personne couverte, de fréquenter un établissement d’enseignement ou un programme d’éducation, cette indemnité peut vous aider à couvrir les frais d’études engagés inutilement.
Frais des personnes en visite : Aide à couvrir les dépenses raisonnables et nécessaires des personnes en visite, comme un frère, une sœur ou des parents, si vous ou une autre personne couverte êtes blessé dans un accident d’automobile.
Travaux ménagers et entretien du domicile : Aide à couvrir les coûts si vous ou une autre personne assurée êtes incapable d’effectuer les travaux ménagers et l’entretien du domicile normalement effectués avant l’accident d’automobile.
Dommages causés aux effets personnels : Aide à couvrir le coût des réparations ou du remplacement des effets personnels (p. ex., vêtements, lunettes d’ordonnance, appareils auditifs) endommagés lors d’un accident d’automobile.
Indemnité de décès : Indemnise certains membres de la famille si vous ou une autre personne couverte décédez à la suite d’un accident d’automobile.
Frais funéraires : Aide à couvrir certains frais funéraires si vous ou une autre personne couverte décédez à la suite d’un accident d’automobile.
Indemnités complémentaires pour frais médicaux, de réadaptation et de soins auxiliaires : Aide à couvrir les frais médicaux au-delà des limites de base.
Indemnité pour personne à charge : Aide à couvrir les dépenses supplémentaires raisonnables et nécessaires engagées pour prendre soin de personnes à charge comme un enfant, un conjoint ou un parent vieillissant.
Indemnité d’indexation : Aide à s’assurer que certains paiements d’indemnités hebdomadaires et certains plafonds sont rajustés chaque année pour tenir compte de l’évolution du coût de la vie.
Remarque : Ces descriptions résument les indemnités d’accident légales prévues par le Règlement de l’Ontario 34/10 (le « règlement sur les indemnités d’accident légales »). Ne vous fiez pas uniquement à ce résumé. Pour plus de détails, consultez le règlement ou adressez-vous à votre assureur, agent ou courtier.
Pour en savoir plus, téléchargez la Fiche d’informationou utilisez la Liste de contrôle de l’autoévaluation. Ces documents vous aideront à commencer à examiner vos besoins en matière de couverture. Avant de prendre toute décision, consultez votre assureur, votre agent ou votre courtier.
Couverture supplémentaire en cas de perte ou d’endommagement de votre véhicule
Cette couverture peut prendre en charge les pertes causées par l’un des risques suivants :
incendie
vol ou tentative de vol
foudre
tempête de vent
grêle ou crue
tremblement de terre
explosion
émeute ou troubles à l’ordre public
chute ou atterrissage forcé d’un avion ou d’une partie d’un avion
échouement, naufrage, incendie, déraillement ou collision de tout moyen de transport dans ou sur lequel un véhicule assuré est transporté sur terre ou sur l’eau
Cette garantie couvre les pertes autres que celles couvertes par la garantie Collision ou versement, y compris les risques indiqués sous la garantie Risques spécifiés, les chutes ou les projections d’objets, les missiles et le vandalisme.
Cette garantie peut indemniser les pertes résultant de la collision d’une automobile avec un autre objet ou de son versement. Dans le cadre de cette garantie, le terme « objet » inclut :
une autre automobile qui est attachée à l’automobile
la surface du sol
tout objet au sol
Combine les garanties Risques multiples et Collision ou versement. De plus, elle peut couvrir les pertes ou dommages causés si une personne vivant sous votre toit vole le véhicule couvert par votre police d’assurance. La garantie Tous risques peut également vous couvrir si un employé qui conduit, utilise, entretient ou répare ce véhicule le vole.
Remarque : Une franchise et certaines exclusions peuvent s’appliquer à toutes les garanties susmentionnées. L’intention de cette description est de résumer votre police. Ne vous fiez pas uniquement à ce résumé. Pour plus de détails, consultez la section 7 de votre police.
Améliorations supplémentaires à votre police
D’autres améliorations, aussi appelées « avenants » ou « Formulaires de modification de police de l’Ontario » (FMPO), vous permettent de modifier, d’ajouter ou de réduire le montant de la couverture pour certaines situations.
Les cinq avenants les plus courants sont décrites ci-dessous. L’intention de ces descriptions est de résumer les Formulaires de modification de police de l’Ontario. Ne vous fiez pas uniquement à ces résumés. Pour plus de détails, consultez le FMPO en question.
Cet avenant étend la garantie à un véhicule que vous conduisez et que vous avez loué auprès d’une société de location de véhicules ou une société de crédit-bail.
Cette garantie, aussi appelée « perte de jouissance », couvre le coût d’un véhicule de location que vous utilisez pendant que vous remplacez ou faites réparer votre véhicule, si la perte ou le dommage est causé par un risque pour lequel vous êtes assuré.
Cet avenant couvre les dommages occasionnés à un véhicule que vous conduisez, mais qui ne vous appartient pas, comme un véhicule loué ou emprunté. Il est soumis à une franchise. Il prévoit également les garanties suivantes dans certaines circonstances : Responsabilité civile, Indemnités d’accident, Automobile non assurée et Indemnisation directe en cas de dommages matériels.
Cette garantie enlève à l’assureur le droit de déduire la dépréciation de la valeur de votre véhicule lorsqu’il règle une indemnité pour perte ou dommage causé par un risque pour lequel vous êtes assuré.
Cette garantie vous protège, vous ou un membre admissible de votre famille, aux mêmes conditions que votre assurance Responsabilité civile, si vous êtes impliqué dans un accident d’automobile dont vous n’êtes pas responsable, avec une personne qui dispose d’une assurance moins élevée, qui n’est pas assurée ou qui est un conducteur non identifié (p. ex., en cas de délit de fuite).
Veuillez noter que ce n’est là qu’un aperçu des nombreux avenants de garantie facultative que vous pouvez souscrire. Renseignez-vous auprès de votre courtier, de votre agent ou de votre compagnie d’assurance sur les avenants qui pourraient vous convenir.