Assurance pour les motocyclettes, les motoneiges et d’autres véhicules automobiles

Pour conduire une motocyclette, vous devez posséder un permis de motocycliste valide. Il n’est pas obligatoire d’assurer une motocyclette si elle est conduite uniquement sur un terrain privé.

Si vous avez 16 ans ou plus et désirez conduire une motoneige sur des routes ou des pistes ou encore traverser une chaussée en motoneige, vous devez posséder un permis de conduire valide, un permis de motoneigiste ou un permis délivré par un autre territoire vous autorisant à conduire ce genre de véhicule.

Si vous avez 12 ans ou plus, vous devez, pour conduire une motoneige sur une piste, posséder un permis de motoneigiste valide ou un permis délivré par un autre territoire vous autorisant à conduire ce genre de véhicule.

Il n’est pas obligatoire d’assurer une motoneige si elle est conduite sur le terrain privé de la personne à qui elle appartient.

Dans tous les autres cas, la loi exige les couvertures minimales suivantes :

• Couverture pour la responsabilité civile d’au moins 200 000 $ pour vous protéger si une autre personne est tuée ou blessée ou si ses biens sont endommagés. Si on intente des poursuites contre vous, la demande de règlement sera payée jusqu’à concurrence de votre couverture maximale, ainsi que le coût du règlement.
• Couverture en vertu de l’Annexe sur les indemnités d’accident légales afin d’avoir droit à des indemnités complémentaires pour frais médicaux et à des indemnités de réadaptation, de soins auxiliaires, de soignant, de personne sans revenu d’emploi et de remplacement de revenu, ainsi qu’à des prestations de décès si vous êtes tué ou blessé lors d’un accident, peu importe qui l’a causé.
• Couverture pour l’indemnisation directe en cas de dommages matériels pour payer les dommages subis par votre véhicule et son contenu si un autre conducteur est responsable d’un accident en Ontario et qu’il est assuré par une compagnie titulaire d’un permis de la province.
• Couverture pour l’automobile non assurée afin que vous-même et votre famille soyez indemnisés si vous êtes blessé ou tué par un conducteur non identifié ou non assuré. Les dommages subis par votre véhicule lors d’un accident causé par un conducteur identifié, mais non assuré sont aussi couverts jusqu’à concurrence de 25 000 $.

Outre les garanties minimums obligatoires que la loi exige, vous pouvez souscrire des limites de responsabilité plus élevées dans le cadre de la garantie responsabilité civile, ainsi qu’une assurance indemnités d’accident plus importante.

Votre représentant en assurance pourra vous aider à déterminer le niveau de couverture qui vous convient le mieux.

En plus des couvertures standard, vous pouvez également souscrire une couverture supplémentaire pour perte ou dommage relativement à votre véhicule, notamment :

• couverture contre les risques spécifiés;
• couverture complète;
• couverture contre les collisions et les renversements;
• couverture tous risques.

Votre courtier ou agent d’assurance ou encore un représentant de votre compagnie d’assurance pourra vous expliquer en détail toutes les garanties facultatives existantes.

Les assurances pour motocyclette et motoneige sont des produits d’assurance spécialisée qui ne sont pas offerts par toutes les compagnies d’assurance.

Si vous avez souscrit une assurance-automobile auprès d’une compagnie d’assurance, vous voudrez peut-être vérifier auprès de votre courtier ou agent d’assurance ou directement auprès de la compagnie si elle assure les motocyclettes ou les motoneiges. Il se peut que vous obteniez ainsi une réduction de la prime d’assurance pour votre motocyclette ou votre motoneige.

Vous pouvez aussi souscrire une assurance pour motocyclette ou motoneige qui est distincte de toute autre police d’assurance-automobile que vous possédez. La prime d’assurance pour votre motocyclette ou votre motoneige risque toutefois d’être plus élevée que si elle se rattachait à une police d’assurance-automobile.

Trouver un courtier, un agent ou une compagnie d’assurance qui offre de l’assurance pour motocyclette ou motoneige:

Si vous désirez trouver un courtier, un agent ou une compagnie d’assurance qui offre de l’assurance pour motocyclette ou motoneige, vous pouvez commencer par demander à vos amis, aux membres de votre famille et à vos collègues de travail où ils ont obtenu leur assurance.

Le magasin ou le concessionnaire de votre localité qui vend des motocyclettes ou des motoneiges connaîtra peut-être les compagnies d’assurance qui offrent de l’assurance pour motocyclette ou motoneige ou les régimes d’assurance collective couvrant ces véhicules. De plus, si vous faites partie d’un club de motocyclistes ou d’une association de motoneigistes, vous pouvez vous informer auprès des membres.

Les magazines de motocyclettes ou de motoneiges ou les journaux de votre localité pourront renfermer des renseignements sur les représentants qui offrent de l’assurance pour motocyclette ou motoneige.

Enfin, le site Web de l’Association des courtiers d’assurance de l’Ontario comporte une section permettant aux consommateurs de chercher des courtiers en ligne.

Un grand nombre de facteurs entrent en ligne de compte pour déterminer le coût de votre assurance. Votre âge, votre dossier de conduite, la fréquence à laquelle vous conduisez, la formation que vous avez reçue, où vous habitez et le genre de motocyclette ou de motoneige que vous possédez peuvent tous avoir une incidence sur votre prime d’assurance.

Si vous possédez au moins un an d’expérience dans la conduite d’une motocyclette ou avez suivi le cours de conduite d’une motocyclette, vous pouvez vous attendre à payer une prime moins élevée. Le genre, la taille et l’âge de votre motocyclette ou motoneige peuvent aussi influer sur la prime. Habituellement, plus la motocyclette ou la motoneige est grosse, plus la prime est élevée. De plus, certaines compagnies d’assurance peuvent refuser d’assurer certains genres de motocyclettes ou de motoneiges, tels que des modèles sport ou à haute performance.

Vous pourrez peut-être vous prévaloir de certains rabais accordés par votre compagnie d’assurance aux membres d’associations de motocyclistes ou de motoneigistes et aux conducteurs d’âge mûr. Il se peut aussi que vous économisiez si vous assurez plus d’une motocyclette ou d’une motoneige en vertu d’une police.

Les motocyclettes à vitesse limitée sont des motocyclettes qui possèdent une cylindrée d’au plus 50 cm³; elles ne peuvent pas rouler à plus de 70 km/h et certaines routes leur sont interdites.

Pour conduire une motocyclette à vitesse limitée, vous devez posséder un permis restreint de catégorie M pour les motocyclettes à vitesse limitée et les cyclomoteurs ou un permis de motocycliste valide. Votre véhicule doit être assuré comme s’il s’agissait d’une motocyclette.

Les bicyclettes à moteur ou cyclomoteurs sont généralement munis de pédales et d’un moteur et ne peuvent dépasser une vitesse de 50 km/h. Ils ne peuvent pas être conduits sur certaines routes.

Pour conduire un cyclomoteur, vous devez posséder un permis restreint de catégorie M pour les motocyclettes à vitesse limitée et les cyclomoteurs ou un permis de motocycliste valide. Votre véhicule doit être assuré comme s’il s’agissait d’une motocyclette.

Les véhicules hors route sont des véhicules automobiles à deux roues, ou dans certains cas à quatre roues ou plus, destinés à des fins récréatives. Ces véhicules englobent les motos de motocross et les véhicules tout terrain à quatre roues.

Pour conduire un véhicule hors route, vous devez posséder au moins un permis de conduire G2/M2 valide, sauf si vous conduisez sur votre terrain privé. Si vous désirez conduire le véhicule ailleurs que sur le terrain privé du propriétaire du véhicule, vous devez aussi souscrire la même couverture d’assurance obligatoire que pour une automobile.

Il y a de nombreux autres genres de véhicules motorisés, tels que les transporteurs personnels Segway^MC et les minimotos, offerts sur le marché. Il est en général interdit de circuler sur les routes publiques avec ces véhicules et, par conséquent, ils ne sont pas couverts par l’assurance-automobile. Vous devriez communiquer avec le ministère des Transports, la police locale et les différentes municipalités pour connaître les restrictions s’appliquant précisément à ces véhicules.