L’ARSF a mis sur pied des comités consultatifs des intervenants en 2019. Ces comités sont des groupes d’experts que consulte le conseil d’administration de l’ARSF. Ils font partie intégrante de la démarche participative auprès des intervenants de l’ARSF. Ces comités font des commentaires et donnent des conseils sur les priorités de l’ARSF, son budget et d’autres questions que le conseil estime pertinentes.
L’ARSF nomme des membres aux comités consultatifs des intervenants dans le cadre d’un appel de candidatures.
Vous trouverez de plus amples renseignements sur chacun des comités en suivants ces liens :
Les groupes et comités consultatifs techniques fournissent des conseils, des données et des observations à la gestion de l'ARSF concernant des questions liées aux Règles de pratique et de procédure, aux exigences en matière de dépôt, aux lignes directrices, aux politiques opérationnelles et à d’autres sujets.
Vous trouverez de plus amples renseignements sur chaque comité en cliquant sur les liens suivants :
Le Comité consultatif des consommateurs de l’ARSF communique la perspective des consommateurs afin de guider les activités de l’ARSF. Travaillant de près avec le Bureau de la protection des consommateurs et l’équipe de direction, le Comité consultatif prodigue des conseils à l’ARSF sur des projets de changements de politiques et des activités connexes, dont ses recherches axées sur les consommateurs, le soutien aux politiques et les activités de liaison avec les consommateurs. Le Comité consultatif garantit que les perspectives des consommateurs (y compris les bénéficiaires de pensions, les membres de caisses et le grand public) éclairent l’orientation et les décisions de l’ARSF, ce qui constitue une priorité clé de l’ARSF.
Consultez la page Web du Comité consultatif pour de plus amples renseignements sur ses activités, sa composition et son mandat.
Vue d’ensemble
L’ARSF s’est engagée à adopter une approche collaborative transparente et ouverte qui fait appel à des intervenants et qui permet d’obtenir un large éventail d’information et de perspectives pour documenter son orientation.
Les groupes consultatifs mentionnés ici ne sont plus actifs. Utilisez le lien qui suit pour découvrir nos comités et groupes consultatifs actifs.
Groupes consultatifs sectoriels (GCS)
Sept groupes consultatifs sectoriels (GCS) ont été mis sur pied en juillet 2018, afin de fournir à la direction et au conseil d’administration de l’ARSF, des idées et des perspectives concernant les secteurs réglementés. Utilisez le lien qui suit pour découvrir les membres de ces groupes consultatifs sectoriels.
Jusqu’à aujourd’hui, les GCS ont participé à deux principales initiatives de l’ARSF, soit la nouvelle règle sur les droits de l’ASRF proposée, les priorités et le budget 2019-2020. Utilisez le lien qui suit pour voir l’invitation initiale (juillet 2018) et le mandat.
Le mandat des GCS a été renouvelé en novembre 2018 et élargi pour comprendre des données sur l’élaboration des priorités et du budget 2019-2020 de l’ARSF.
Groupe consultatif de l’industrie sur la réglementation de la tarification
Le Groupe consultatif de la réglementation des taux d'assurance était un groupe consultatif constitué pour faciliter l’élaboration de principes qui guideraient les activités de réglementation des taux de l’ARSF, mais qui a également joué un rôle primordial dans la mise en place d’une nouvelle approche des dépôts soumis selon le processus normalisé. La publication de cette ligne directrice en octobre 2019 était la dernière étape du mandat du Groupe consultatif.
Comité consultatif technique des produits d’assurance automobile
Le Comité consultatif technique des produits d’assurance automobile a été créé en tant que comité spécial pour aider à cerner les problèmes liés aux produits d’assurance automobile et à proposer des solutions potentielles dans l’intérêt des consommateurs. Le Comité a rempli son mandat en mars 2024 en fournissant à l’ARSF des recommandations visant à améliorer les produits d’assurance automobile.
Comité consultatif technique pour la réforme de la réglementation des taux et de la souscription d’assurance-automobile
Le Comité consultatif technique pour la réforme de la réglementation des taux et de la souscription d’assurance automobile était un comité à vocation spéciale chargé de fournir des avis d'experts afin de faire progresser la stratégie de la FSRA visant à réformer la réglementation des tarifs et de la souscription en assurance automobile en Ontario (Stratégie de réforme). Le comité a achevé son mandat le 31 décembre 2025.
