Comités consultatifs des intervenants
Les comités consultatifs des intervenants sont les organismes de consultation du Conseil d’administration concernant les priorités et le budget de l’ARSF et les autres questions que le Conseil jugera pertinentes. Ils seront une composante importante du processus de mobilisation des intervenants de l’ARSF.
Vous trouverez de plus amples renseignements sur chaque comité en cliquant sur le lien suivant :
Groupes consultatifs techniques
Les groupes et comités consultatifs techniques fournissent des conseils, des données et des observations à la gestion de l'ARSF concernant des questions liées aux Règles de pratique et de procédure, aux exigences en matière de dépôt, aux lignes directrices, aux politiques opérationnelles et à d’autres sujets.
- Comité consultatif technique pour le renouvellement de la réglementation des taux d'assurance-automobile
- Comité consultatif technique pour la stratégie d’analyse et de données en assurance-automobile
- Comité consultatif technique de la réglementation et de la surveillance prudentielle
- Comité consultatif technique des produits d’assurance-automobile
- Comité consultatif technique pour la réforme de la réglementation des taux et de la souscription d’assurance-automobile
Comité consultatif des consommateurs
Le Comité consultatif des consommateurs de l’ARSF communique la perspective des consommateurs afin de guider les activités de l’ARSF. Travaillant de près avec le Bureau de la protection des consommateurs et l’équipe de direction, le Comité consultatif prodigue des conseils à l’ARSF sur des projets de changements de politiques et des activités connexes, dont ses recherches axées sur les consommateurs, le soutien aux politiques et les activités de liaison avec les consommateurs. Le Comité consultatif garantit que les perspectives des consommateurs (y compris les bénéficiaires de pensions, les membres de caisses et le grand public) éclairent l’orientation et les décisions de l’ARSF, ce qui constitue une priorité clé de l’ARSF.
Consultez la page Web du Comité consultatif pour de plus amples renseignements sur ses activités, sa composition et son mandat.