L’engagement auprès de nos partenaires de secteurs, des consommateurs (bénéficiaires de régimes de retraite et membres de credit unions) et de nos autres intervenants, fait partie intégrante de notre processus de réglementation et c’est un élément clé du mandat et du plan d’activitésde l’ARSF. En ce sens, nous avons adopté une approche collaborative et transparente et nous veillons à ce que les opinions diverses de nos intervenants membres soient entendues et documentent notre orientation et nos décisions.
Une approche collaborative de réglementation du secteur
En tant qu’organisme de réglementation, il est essentiel pour nos opérations que nous demeurions au courant de tous les changements qui s’opèrent dans les marchés de consommation. En consultant régulièrement des experts du secteur et des consommateurs, nous pouvons réagir rapidement aux nouvelles tendances en matière de technologie, de règles et de consommation, assurant ainsi l’intégrité et la croissance de nos secteurs réglementés.
En mai 2019, nous avons réalisé un sondage afin de connaître les besoins actuels de nos intervenants clés. Nous avons reçu 2 667 réponses. Nos intervenants ont souligné l’importance de mener des consultations tout au long de l’année et ont recommandé que ces consultations soient organisées par secteur. Ils ont aussi souligné l’importance des rapports produits par l’ARSF sur les résultats des séances de comité et sur la manière dont les observations ont été considérées.
Consultations passées et en cours
Nous continuons de consulter activement nos intervenants sur une variété de questions et nous maintenons le contact avec eux. Prenez connaissance de nos consultations passées et en cours.
Comités consultatifs des intervenants
Les comités consultatifs des intervenants sont les organismes de consultation du Conseil d’administration concernant les priorités et le budget de l’ARSF et les autres questions que le Conseil jugera pertinentes. Ils seront une composante importante du processus de mobilisation des intervenants de l’ARSF.
Vous trouverez de plus amples renseignements sur chaque comité en cliquant sur les liens suivants :
- Assurance IARD
- Assurance-vie et assurance-maladie
- Courtage hypothécaire
- Régimes de retraite
- Fournisseurs de services de soins de santé
- Credit unions
Comité consultatif des consommateurs
Le Comité consultatif des consommateurs agira en tant qu’organe consultatif auprès de l’Autorité ontarienne de réglementation des services financiers (ARSF), par l’intermédiaire du Bureau de la protection des consommateurs, et prodiguera continuellement des conseils sur les changements proposés à l’ARSF en se fondant sur le point de vue des consommateurs. Il jouera un rôle important dans le respect du mandat de l’ARSF de protéger l’intérêt public dans les services financiers en Ontario, en s’assurant que ses directives de réglementation et ses décisions tiennent compte de l’opinion et du point de vue des consommateurs.
Groupes consultatifs techniques
Les groupes et comités consultatifs techniques fournissent des conseils, des données et des observations à la gestion de l'ARSF concernant des questions liées aux Règles de pratique et de procédure, aux exigences en matière de dépôt, aux lignes directrices, aux politiques opérationnelles et à d’autres sujets.
Régimes de retraite
Comités consultatifs techniques spéciaux
L’ARSF a mis sur pied trois nouveaux comités consultatifs techniques spéciaux dont l’objectif est de nous fournir des conseils et des observations sur des questions importantes concernant le secteur des régimes de retraite. Ces comités nous aident à améliorer nos processus et nos approches envers la réglementation et à réduire le fardeau réglementaire.
Cliquez sur le nom de chaque comité pour en apprendre davantage sur son mandat et son travail.
- Comité consultatif technique pour les participants manquants dans le secteur des régimes de retraite spécial
- Comité consultatif technique pour les transferts d’éléments d’actif spécial
- Comité consultatif technique special à vocation particulière pour repérer et fortifier la surveillance des régimes faisant l’objet d’une surveillance active
- Comité consultatif technique sur les questions de retraite en droit de la famille à vocation particulière
Assurance-automobile
Comité consultatif technique pour le renouvellement de la réglementation des taux d'assurance-automobile
Nous recherchons des membres pour notre Comité consultatif technique pour le renouvellement de la réglementation des taux d'assurance-automobile.