L’engagement auprès de nos partenaires de secteurs, des consommateurs (bénéficiaires de régimes de retraite et membres de credit unions) et de nos autres intervenants, fait partie intégrante de notre processus de réglementation et c’est un élément clé du mandat et du plan d’activitésde l’ARSF. En ce sens, nous avons adopté une approche collaborative et transparente et nous veillons à ce que les opinions diverses de nos intervenants membres soient entendues et documentent notre orientation et nos décisions.

Une approche collaborative de réglementation du secteur

En tant qu’organisme de réglementation, il est essentiel pour nos opérations que nous demeurions au courant de tous les changements qui s’opèrent dans les marchés de consommation. En consultant régulièrement des experts du secteur et des consommateurs, nous pouvons réagir rapidement aux nouvelles tendances en matière de technologie, de règles et de consommation, assurant ainsi l’intégrité et la croissance de nos secteurs réglementés.

En mai 2019, nous avons réalisé un sondage afin de connaître les besoins actuels de nos intervenants clés. Nous avons reçu 2 667 réponses. Nos intervenants ont souligné l’importance de mener des consultations tout au long de l’année et ont recommandé que ces consultations soient organisées par secteur. Ils ont aussi souligné l’importance des rapports produits par l’ARSF sur les résultats des séances de comité et sur la manière dont les observations ont été considérées.

Consultations passées et en cours

Nous continuons de consulter activement nos intervenants sur une variété de questions et nous maintenons le contact avec eux. Prenez connaissance de nos consultations passées et en cours.

Comités consultatifs des intervenants

Les comités consultatifs des intervenants sont les organismes de consultation du Conseil d’administration concernant les priorités et le budget de l’ARSF et les autres questions que le Conseil jugera pertinentes. Ils seront une composante importante du processus de mobilisation des intervenants de l’ARSF.

Vous trouverez de plus amples renseignements sur chaque comité en cliquant sur les liens suivants :

Comité consultatif des consommateurs

Le Comité consultatif des consommateurs de l’ARSF communique la perspective des consommateurs afin de guider les activités de l’ARSF. Travaillant de près avec le Bureau de la protection des consommateurs et l’équipe de direction, le Comité consultatif prodigue des conseils à l’ARSF sur des projets de changements de politiques et des activités connexes, dont ses recherches axées sur les consommateurs, le soutien aux politiques et les activités de liaison avec les consommateurs. Le Comité consultatif garantit que les perspectives des consommateurs (y compris les bénéficiaires de pensions, les membres de caisses et le grand public) éclairent l’orientation et les décisions de l’ARSF, ce qui constitue une priorité clé de l’ARSF. 

Consultez la page Web du Comité consultatif pour de plus amples renseignements sur ses activités, sa composition et son mandat.

Groupes consultatifs techniques

Les groupes et comités consultatifs techniques fournissent des conseils, des données et des observations à la gestion de l'ARSF concernant des questions liées aux Règles de pratique et de procédure, aux exigences en matière de dépôt, aux lignes directrices, aux politiques opérationnelles et à d’autres sujets.

Régimes de retraite

Comités consultatifs techniques spéciaux

Les comités consultatifs techniques spéciaux sont des comités créés à court terme pour fournir à l’ARSF des conseils d’expert sur des sujets précis importants pour le secteur. Ces comités seront dissous une fois leurs travaux achevés.

Assurance-automobile

Comité consultatif technique pour le renouvellement de la réglementation des taux d'assurance-automobile

En décembre, l’ARSF a lancé un appel à candidatures pour notre nouveau Comité consultatif technique pour le renouvellement de la réglementation des taux d’assurance-automobile. 

Le Comité consultatif technique fera des recommandations d’expert sur les changements à apporter pour changer l’approche actuelle de la réglementation des taux d’assurance, notamment les exigences légales et les possibilités de prise de règles par l’ARSF, l’orientation réglementaire et les processus opérationnels.

Consultez la page Web du Comité consultatif pour de plus amples renseignements sur ses activités, sa composition et son mandat.