L’engagement auprès de nos partenaires de secteurs, des consommateurs (bénéficiaires de régimes de retraite et membres de credit unions) et de nos autres intervenants, fait partie intégrante de notre processus de réglementation et c’est un élément clé du mandat et du plan d’activitésde l’ARSF. En ce sens, nous avons adopté une approche collaborative et transparente et nous veillons à ce que les opinions diverses de nos intervenants membres soient entendues et documentent notre orientation et nos décisions.

Une approche collaborative de réglementation du secteur

En tant qu’organisme de réglementation, il est essentiel pour nos opérations que nous demeurions au courant de tous les changements qui s’opèrent dans les marchés de consommation. En consultant régulièrement des experts du secteur et des consommateurs, nous pouvons réagir rapidement aux nouvelles tendances en matière de technologie, de règles et de consommation, assurant ainsi l’intégrité et la croissance de nos secteurs réglementés.

En mai 2019, nous avons réalisé un sondage afin de connaître les besoins actuels de nos intervenants clés. Nous avons reçu 2 667 réponses. Nos intervenants ont souligné l’importance de mener des consultations tout au long de l’année et ont recommandé que ces consultations soient organisées par secteur. Ils ont aussi souligné l’importance des rapports produits par l’ARSF sur les résultats des séances de comité et sur la manière dont les observations ont été considérées.

Consultations passées et en cours

Nous continuons de consulter activement nos intervenants sur une variété de questions et nous maintenons le contact avec eux. Prenez connaissance de nos consultations passées et en cours.

Comités consultatifs des intervenants

Les comités consultatifs des intervenants sont les organismes de consultation du Conseil d’administration concernant les priorités et le budget de l’ARSF et les autres questions que le Conseil jugera pertinentes. Ils seront une composante importante du processus de mobilisation des intervenants de l’ARSF.

Vous trouverez de plus amples renseignements sur chaque comité en cliquant sur les liens suivants :

Comité consultatif des consommateurs

Le Comité consultatif des consommateurs agira en tant qu’organe consultatif auprès de l’Autorité ontarienne de réglementation des services financiers (ARSF), par l’intermédiaire du Bureau de la protection des consommateurs, et prodiguera continuellement des conseils sur les changements proposés à l’ARSF en se fondant sur le point de vue des consommateurs. Il jouera un rôle important dans le respect du mandat de l’ARSF de protéger l’intérêt public dans les services financiers en Ontario, en s’assurant que ses directives de réglementation et ses décisions tiennent compte de l’opinion et du point de vue des consommateurs.

Groupes consultatifs techniques

Les groupes et comités consultatifs techniques fournissent des conseils, des données et des observations à la gestion de l'ARSF concernant des questions liées aux Règles de pratique et de procédure, aux exigences en matière de dépôt, aux lignes directrices, aux politiques opérationnelles et à d’autres sujets.

Régimes de retraite

Comités consultatifs techniques spéciaux

L’ARSF a mis sur pied trois nouveaux comités consultatifs techniques spéciaux dont l’objectif est de nous fournir des conseils et des observations sur des questions importantes concernant le secteur des régimes de retraite. Ces comités nous aident à améliorer nos processus et nos approches envers la réglementation et à réduire le fardeau réglementaire.

Cliquez sur le nom de chaque comité pour en apprendre davantage sur son mandat et son travail.

Assurance-automobile

Groupe consultatif de l’industrie sur la réglementation de la tarification

L’ARSF s’est engagée à adopter une approche collaborative transparente et ouverte qui fait appel à des intervenants et qui permet la collecte d’un large éventail de données et de perspectives pour documenter son orientation. En cette première année d’activité, nos priorités sont la simplification de la réglementation de la tarification dans le secteur de l’assurance-automobile et la mise en place d’un processus d’efficacité réglementaire. 

À la première étape, et en se fondant sur notre engagement envers l’amélioration de la collaboration avec les intervenants, l’ARSF a mis sur pied un groupe consultatif sur la réglementation de la tarification spécial. Ce groupe fournira des données qui seront intégrées aux principes directeurs de l’ARSF concernant la réglementation de la tarification et sur des modifications proposées fondées sur ces principes.