L’engagement auprès de nos partenaires de secteurs, des consommateurs (bénéficiaires de régimes de retraite et membres de credit unions) et de nos autres intervenants, fait partie intégrante de notre processus de réglementation et c’est un élément clé du mandat et du plan d’activitésde l’ARSF. En ce sens, nous avons adopté une approche collaborative et transparente et nous veillons à ce que les opinions diverses de nos intervenants membres soient entendues et documentent notre orientation et nos décisions.
Une approche collaborative de réglementation du secteur
En tant qu’organisme de réglementation, il est essentiel pour nos opérations que nous demeurions au courant de tous les changements qui s’opèrent dans les marchés de consommation. En consultant régulièrement des experts du secteur et des consommateurs, nous pouvons réagir rapidement aux nouvelles tendances en matière de technologie, de règles et de consommation, assurant ainsi l’intégrité et la croissance de nos secteurs réglementés.
En mai 2019, nous avons réalisé un sondage afin de connaître les besoins actuels de nos intervenants clés. Nous avons reçu 2 667 réponses. Nos intervenants ont souligné l’importance de mener des consultations tout au long de l’année et ont recommandé que ces consultations soient organisées par secteur. Ils ont aussi souligné l’importance des rapports produits par l’ARSF sur les résultats des séances de comité et sur la manière dont les observations ont été considérées.
Consultations passées et en cours
Nous continuons de consulter activement nos intervenants sur une variété de questions et nous maintenons le contact avec eux. Prenez connaissance de nos consultations passées et en cours.
Comités consultatifs des intervenants
Les comités consultatifs des intervenants sont les organismes de consultation du Conseil d’administration concernant les priorités et le budget de l’ARSF et les autres questions que le Conseil jugera pertinentes. Ils seront une composante importante du processus de mobilisation des intervenants de l’ARSF.
Vous trouverez de plus amples renseignements sur chaque comité en cliquant sur les liens suivants :
- Assurance IARD
- Assurance-vie et assurance-maladie
- Courtage hypothécaire
- Régimes de retraite
- Fournisseurs de services de soins de santé
- Credit unions
Comité consultatif des consommateurs
Le Comité consultatif des consommateurs de l’ARSF communique la perspective des consommateurs afin de guider les activités de l’ARSF. Travaillant de près avec le Bureau de la protection des consommateurs et l’équipe de direction, le Comité consultatif prodigue des conseils à l’ARSF sur des projets de changements de politiques et des activités connexes, dont ses recherches axées sur les consommateurs, le soutien aux politiques et les activités de liaison avec les consommateurs. Le Comité consultatif garantit que les perspectives des consommateurs (y compris les bénéficiaires de pensions, les membres de caisses et le grand public) éclairent l’orientation et les décisions de l’ARSF, ce qui constitue une priorité clé de l’ARSF.
Consultez la page Web du Comité consultatif pour de plus amples renseignements sur ses activités, sa composition et son mandat.
Groupes consultatifs techniques
Les groupes et comités consultatifs techniques fournissent des conseils, des données et des observations à la gestion de l'ARSF concernant des questions liées aux Règles de pratique et de procédure, aux exigences en matière de dépôt, aux lignes directrices, aux politiques opérationnelles et à d’autres sujets.
Régimes de retraite
Comités consultatifs techniques spéciaux
Les comités consultatifs techniques spéciaux sont des comités créés à court terme pour fournir à l’ARSF des conseils d’expert sur des sujets précis importants pour le secteur. Ces comités seront dissous une fois leurs travaux achevés.
- Comité consultatif technique spécial pour repérer et fortifier la surveillance des régimes faisant l’objet d’une surveillance active
- Comité consultatif technique pour les participants manquants dans le secteur des régimes de retraite
- Comité consultatif technique pour les transferts d’éléments d’actif
- Comité consultatif technique spécial des régimes de retraite et du droit de la famille
Assurance-automobile
Comité consultatif technique pour le renouvellement de la réglementation des taux d'assurance-automobile
Ce Comité consultatif technique fera des recommandations d’expert sur les changements à apporter pour changer l’approche actuelle de la réglementation des taux d’assurance, notamment les exigences légales et les possibilités de prise de règles par l’ARSF, l’orientation réglementaire et les processus opérationnels.
Visitez la page Web du Comité consultatif pour trouver de plus amples renseignements sur ses activités, sa composition et son mandat.
Assurances habitation, vie et maladie
L’ARSF constitue deux nouveaux comités consultatifs techniques et recherche des membres pour ces comités.
En réponse aux tendances observées de longue date dans le secteur, les comités consultatifs techniques conseilleront l’ARSF sur les sujets suivants :
- La possibilité d’élaborer des cadres de réglementation et de supervision des canaux de distribution qui se fondent sur des organismes généraux de gestion (les « OGG »);
- L’accroissement de l’efficacité de la réglementation des fonds distincts.
Les comités consultatifs techniques sont des comités spéciaux. Pour en savoir plus sur les qualifications des membres et leurs responsabilités, consultez le mandat de chaque comité :