Comités consultatifs des intervenants
Ce comité consultatif des intervenants donne des conseils au Conseil d’administration au sujet des priorités et du budget de l’ARSF, ainsi que d’autres questions que le Conseil jugera pertinentes en ce qui concerne le secteur assurance-vie et assurance-maladie. Il sera une composante importante du processus de mobilisation des intervenants de l’ARSF du secteur assurance-vie et assurance-maladie.
Vous trouverez de plus amples renseignements sur chaque comité en cliquant sur les liens suivants :
Groupes consultatifs techniques
Les groupes et comités consultatifs techniques fournissent des conseils, des données et des observations à la gestion de l'ARSF concernant des questions liées aux Règles de pratique et de procédure, aux exigences en matière de dépôt, aux lignes directrices, aux politiques opérationnelles et à d’autres sujets. En réponse aux tendances observées de longue date dans le secteur, les comités consultatifs techniques conseilleront l’ARSF sur les sujets suivants :
- La possibilité d’élaborer des cadres de réglementation et de supervision des canaux de distribution qui se fondent sur des sociétés de gestion de l'assurance-vie et de l'assurance-santé (les « SGAVAS »);
- L’accroissement de l’efficacité de la réglementation des fonds distincts.
Les comités consultatifs techniques sont des comités spéciaux. Pour en savoir plus sur les qualifications des membres et leurs responsabilités, consultez le mandat de chaque comité :
- Comité consultatif technique de la surveillance des sociétés de gestion d'assurance
- Comité consultatif technique pour les fonds distincts
- Consultatif technique de la réglementation et de la surveillance prudentielle
Comité consultatif des consommateurs
Le Comité consultatif des consommateurs de l’ARSF communique la perspective des consommateurs afin de guider les activités de l’ARSF. Travaillant de près avec le Bureau de la protection des consommateurs et l’équipe de direction, le Comité consultatif prodigue des conseils à l’ARSF sur des projets de changements de politiques et des activités connexes, dont ses recherches axées sur les consommateurs, le soutien aux politiques et les activités de liaison avec les consommateurs. Le Comité consultatif garantit que les perspectives des consommateurs (y compris les bénéficiaires de pensions, les membres de caisses et le grand public) éclairent l’orientation et les décisions de l’ARSF, ce qui constitue une priorité clé de l’ARSF.
Consultez la page Web du Comité consultatif pour de plus amples renseignements sur ses activités, sa composition et son mandat.