Aperçu

L’ARSF a à cœur d’utiliser une approche ouverte, transparente et collaborative qui inclut les intervenants et permet de recevoir de nombreux commentaires et points de vue pour éclairer son orientation.

L’ARSF envisage l’emploi de mécanismes à long terme pour garantir une participation et des commentaires améliorés et plus efficaces de la part des intervenants. Dans l’intérim, l’ARSF a ciblé certains secteurs et des groupes consultatifs propres à un domaine ont été créés pour communiquer le point de vue de l’industrie :

Groupes consultatifs de l’industrie (GCI)

Sept groupes consultatifs de l’industrie (GCI) ont été créés en juillet 2018 afin qu’ils communiquent le point de vue et l’avis de l’industrie des secteurs réglementés à la direction et au conseil d’administration de l’ARSF. À ce jour, les GCI ont participé à deux initiatives clés de l’ARSF : La nouvelle règle proposée pour l’ARSF et les priorités et le budget 2019-2020 de l’ARSF.

Composition des groupes consultatifs de l’industrie (anglais seulement)

L’invitation originale (juillet 2018) et le cadre de référence sont mentionnés ci-dessous. En novembre 2018, le mandat a été élargi pour inclure les points de vue sur les priorités et le budget 2019-2020 de l’ARSF.

En novembre 2018, l’ARSF a de nouveau fait appel aux GCI et adapté leur mandat afin d’inclure l’élaboration des priorités et du budget 2019-2020 de l’ARSF.

Groupe consultatif sur la réglementation de la tarification

L’ARSF a à cœur d’alléger les tâches et d’améliorer l’efficacité réglementaire. Au cours de sa première année, la simplification du processus de réglementation de la tarification dans le secteur de l’assurance automobile constitue une priorité clé.

Dans un premier temps, et sur la base de notre engagement envers une meilleure collaboration des intervenants, l’ARSF a créé un Groupe consultatif sur la réglementation de la tarification à des fins particulières. Il donnera son avis sur les principes directeurs de l’ARSF pour faciliter la réglementation de la tarification et sur les changements proposés sur la base de ces principes.